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Leasing ou Renting de Vélos : Comprendre les Différences et les Avantages

Découvrez les distinctions clés et les avantages entre le leasing (ou location-vente) et le renting de vélos. Que vous soyez une entreprise ou un particulier, cet article vous aide à choisir l'option qui correspond le mieux à vos besoins et à votre budget. Explorez les implications financières, les options de propriété et les cadres juridiques en Belgique pour une solution de mobilité durable.
Leasing ou Renting de Vélos : Comprendre les Différences et les Avantages
Publié le
May 16, 2024

La location-vente et le renting de vélos sont des options populaires pour les particuliers et les entreprises qui souhaitent utiliser des vélos sans en faire l'acquisition. Bien que les deux options offrent des coûts initiaux inférieurs à ceux de l'achat, elles diffèrent en termes d'engagement, de propriété et d'implications financières. Cet article examine ces différences en détail, en fournissant à la fois des informations techniques et des explications faciles à comprendre.

Définitions

Leasing de vélo (location-vente) : Le leasing d'un vélo, également connu sous le nom de location-vente, est un engagement à long terme dans lequel le vélo est financé sur une période prolongée, généralement de 24 à 48 mois. À la fin du contrat de location, le vélo devient généralement la propriété de l'employeur ou peut être transféré à l'employé pour une petite valeur résiduelle.

Renting de vélo : Le renting est une formule plus souple, qui permet une utilisation à plus court terme. À la fin de la période de renting, l'utilisateur peut décider de rendre le vélo ou de l'acheter en payant une valeur résiduelle.

Cadre juridique

Le gouvernement belge autorise les employeurs à mettre des vélos à la disposition de leurs employés à des conditions favorables pour une période de 24 à 48 mois. À l'issue de cette période, les employés peuvent décider de devenir propriétaires du vélo.

Cela signifie que les employés peuvent choisir un vélo par le biais d'un "sacrifice salarial". L'impact net sur leur salaire est calculé, et l'attribution du vélo à un employé spécifique permet à l'employeur de récupérer le coût de la location jusqu'à 100 %.

Principes de base

Le coût du leasing est déduit du salaire et converti en un nouveau salaire brut. En moyenne, l'impact sur le salaire brut est d'environ 80 % du coût du leasing. En fonction des spécificités individuelles, les employés paient entre 25 et 50 % de l'impact brut en termes nets en raison des exonérations fiscales RSZ/ONSS.

Les employés peuvent s'attendre à couvrir environ 40 à 60 % du prix de vente au détail du vélo, en fonction de divers facteurs. Les employeurs peuvent louer des vélos à leurs employés pour une période allant jusqu'à 48 mois en sacrifiant leur salaire, ce qui rend le coût neutre pour les employeurs. L'absence d'imposition rend cette formule très avantageuse.

Similitudes entre le leasing et la location

Durée : solutions à long terme

Le renting et la location-vente offrent tous deux des solutions à long terme, généralement par tranches de 12 mois. Ubike propose des contrats de 24, 36 et 48 mois. Les contrats plus longs sont généralement synonymes de tarifs plus bas, mais augmentent le risque de résiliation prématurée. Vous trouverez plus de détails sur les résiliations prématurées dans la section "Fin de contrat".

Investissement initial moins important

La raison principale de la location-vente ou du renting est de réduire le coût initial de l'acquisition d'un vélo.

Services supplémentaires  

Les deux options s'accompagnent de services supplémentaires par rapport à l'achat, ce qui rend les contrats à long terme avantageux. Avec Ubike, ces services comprennent la gestion administrative, l'assurance et l'entretien. Ces services sont également disponibles si vous achetez des vélos par l'intermédiaire d'Ubike.

Différences entre le leasing et le renting

La propriété

Location-vente : La propriété est transférée d'Ubike à l'employeur à la fin du contrat, puis de l'employeur à l'employé.

Renting : La propriété est transférée directement d'Ubike à l'employé.

Valeur résiduelle

La structure de propriété affecte la valeur résiduelle, c'est-à-dire le montant nécessaire pour acheter le vélo à la fin du contrat.

Leasing : Typiquement autour de 6% de la valeur initiale du vélo.

Renting : Généralement environ 16 % de la valeur initiale du vélo.

Cette différence s'explique par le fait que, dans le cas d'un leasing, l'employeur ne peut pas donner le vélo gratuitement à l'employé.

Coûts et impact sur le salaire

Le leasing a des mensualités plus élevées mais un impact global moindre sur le salaire de l'employé. Le renting n'apparaît pas dans le bilan de l'employeur, mais entraîne une dépense nette totale plus élevée pour les employés qui souhaitent posséder le vélo. Le leasing est préférable si l'objectif est que l'employé soit propriétaire du vélo, tandis que le renting offre des mensualités moins élevées.

Options de financement

L'employeur et l'employé conviennent d'un nouveau salaire pour 24, 36 ou 48 mois. Le montant que l'employé accepte de "sacrifier" est utilisé par l'employeur pour financer le vélo d'entreprise.

Cette solution respecte la neutralité budgétaire :

Coût du nouveau salaire pour l'employeur + coût de la mise à disposition du vélo d'entreprise = coût de l'ancien salaire pour l'employeur.

Les sources de financement les plus courantes sont le salaire mensuel et la prime de 13e mois/fin d'année.

Sacrifice du salaire mensuel

Cette option offre de meilleurs avantages financiers que l'utilisation de la prime de fin d'année. Elle permet de choisir un vélo dont le prix de vente est plus élevé en raison d'un impact brut plus faible et garantit des paiements réguliers, ce qui offre une plus grande sécurité. L'inconvénient est le travail administratif supplémentaire, qui nécessite l'implication des RH. Ubike fournit des outils RH spécialisés pour vous aider.

Prime de 13e mois ou de fin d'année

Le financement par le biais d'une prime unique est plus simple et nécessite moins de travail administratif. Cependant, il limite le choix du vélo en raison d'avantages financiers moindres. Cette option n'est pas autorisée dans tous les secteurs d'activité.

Les employés doivent vérifier les autorisations sectorielles, obtenir l'autorisation de la commission paritaire et rédiger des accords écrits. Les suspensions de contrat et certains types de congés peuvent affecter l'éligibilité aux primes. Les accords doivent clarifier toute obligation financière en suspens en cas de résiliation anticipée du contrat, et les cotisations de sécurité sociale peuvent avoir une incidence sur les indemnités de congés payés et les pensions.

Tableau de comparaison : Salaire mensuel sacrifié ou prime de fin d'année

Caractéristique Sacrifice de Salaire Mensuel Bonus de Fin d'Année
Impact Financier Avantage financier plus important Avantage financier plus faible
Fréquence de Déduction Déduction mensuelle du salaire de l'employé Déduction une fois par an
Impact sur les Composantes du Salaire Impacte toutes les parties du salaire liées (ex. : pension, assurance groupe) Aucun impact sur les autres parties du salaire
Administration Plus d'administration requise (surtout pour les ouvriers) Moins d'administration
Planification Budgétaire Budget à calculer par un expert RH/outils RH Calcul budgétaire clair (€ / BA / 12)
Accessibilité Sectorielle - Pas accessible dans tous les secteurs (cf. CCT de chaque secteur)

Si le sacrifice de salaire mensuel est plus accessible et plus avantageux, la prime de fin d'année est plus facile à calculer et a moins d'impact sur les autres composantes du salaire.

Autres options de financement

Plan Cafétéria (CP) - Plan de revenu flexible (PRF)

Un plan cafétéria ou un plan de revenu flexible permet aux employés de rendre flexible une partie de leur salaire annuel. Les employés peuvent choisir des avantages tels que la location de vélos, le multimédia ou des vacances supplémentaires avec leur salaire brut, ce qui se traduit par un meilleur impact net. Pour les employeurs, il n'y a pas de coûts supplémentaires en dehors de la mise en place du plan.

Le budget provient principalement du budget annuel de l'employé (EYB), mais des options supplémentaires peuvent être incluses. Les entreprises peuvent allouer un pourcentage du salaire mensuel ou d'autres budgets au PIF. L'accès est généralement facilité par les organismes de paie au moyen d'un outil en ligne, ce qui permet aux salariés de choisir des avantages "à la carte".  

Budget mobilité

Les salariés éligibles à une voiture de fonction peuvent accéder à un budget mobilité, distinct du sacrifice salarial traditionnel. Ce budget, basé sur le coût total de possession (TCO) de la voiture, peut être alloué à des options de mobilité alternatives telles qu'un vélo de location. Le reclassement des salariés pour accéder à ce budget doit toujours être calculé sur la base du TCO de la voiture, à partir d'environ 170-200 euros par mois.

Contrairement au sacrifice salarial, le budget mobilité est un complément au salaire normal, offrant une solution de mobilité plus écologique et plus flexible tout en maintenant le droit à la voiture de société.

Le leasing de vélos peut être financé par un plan Cafétéria ou un budget mobilité. Le plan Cafétéria utilise une partie du salaire de l'employé pour financer des avantages tels qu'un vélo. Le budget de mobilité, fourni par l'employeur, permet d'échanger une voiture de société contre des options de transport durable telles qu'une voiture électrique ou un vélo. Les deux plans offrent flexibilité et choix.

Divers

Indemnité vélo

L'indemnité vélo est un avantage fiscal pour les déplacements domicile-travail à vélo. À partir de 2024, l'indemnité vélo est passée de 0,27 €/km à 0,35 €/km, avec un maximum de 2 500 € par an, pouvant aller jusqu'à 3 500 € dans l'attente d'une autorisation légale. Cette indemnité peut permettre aux cyclistes réguliers d'économiser jusqu'à 770 euros par an. Elle est déductible à 100 % des impôts et exonérée des cotisations de sécurité sociale.

Impact sur les avantages sociaux  

Le sacrifice de salaire pour la location d'un vélo a un impact sur divers avantages, en fonction du secteur et des politiques de l'employeur. Il peut avoir un impact sur

  • la prime de fin d'année
  • le double pécule de vacances
  • pension
  • l'assurance de groupe

Les réglementations gouvernementales limitent l'impact sur les pensions. Par exemple, un contrat de location de vélo de 36 mois peut avoir un impact minime, de l'ordre de 11 centimes bruts par mois.

Investissement personnel

Respecter les conditions du plan vélo de l'employeur en ce qui concerne les limites budgétaires. Si un financement partiel par des fonds personnels est autorisé, informez-en Ubike. Cependant, le financement personnel n'est pas conseillé car il n'est pas couvert par l'assurance et aucun remboursement n'est possible en cas de résiliation anticipée ou de restitution du vélo.

Fin du contrat

Leasing

A l'issue d'une période de location, le transfert de propriété s'effectue en douceur, selon des modalités prédéfinies dans le contrat de location. À la fin de la période de location - généralement après 36 mois - l'employeur devient propriétaire du vélo. Le transfert au salarié peut se faire de deux manières :

  • Ajustement des impôts et des cotisations : Le salarié peut payer l'impôt sur le revenu et les cotisations de sécurité sociale sur la base de la valeur marchande du vélo, généralement environ 10 % de son prix d'origine, et jusqu'à environ 20 % pour les modèles à haute performance.
  • Paiement de la valeur résiduelle : Le salarié peut également acquérir le vélo en payant sa valeur résiduelle fixée au début du contrat de location.

Renting

La location offre une plus grande flexibilité à la fin du contrat, permettant à l'employé de décider d'acheter ou non le vélo :

  • L'achat : Si l'employé opte pour l'achat, il paiera la valeur résiduelle stipulée dans le contrat de location.
  • Restitution : Dans le cas contraire, il doit restituer le vélo au siège d'Ubike ou dans un Ushop désigné. Des frais peuvent être facturés en cas de dommages.

‍Résiliation anticipée

En cas de résiliation anticipée du contrat de location, les deux parties - l'employé et l'employeur - doivent communiquer avec Ubike pour entamer le processus, qui offre deux options :

  • Achat à la valeur marchande : L'employé peut garder le vélo et payer sa valeur marchande actuelle, ainsi que toute valeur convenue et tous les frais de résiliation anticipée convenus.
  • Restitution et indemnisation : L'employé peut également restituer le vélo et ses accessoires à Ubike.

Dans les deux cas, les procédures de fin de contrat sont conçues pour assurer la clarté et l'équité, en tenant compte des différents besoins et préférences des parties concernées. Qu'il s'agisse d'acheter le vélo, de le rendre ou de résilier le contrat avant terme, chaque parcours est structuré de manière à offrir des résultats financiers et pratiques clairs.

Principaux points à retenir

Résumé et comparaison entre le leasing et la location de vélos

Le leasing et la location de vélos constituent des alternatives flexibles et rentables à l'achat de vélos. Chaque option présente des avantages et des implications uniques pour les employeurs et les employés. Le crédit-bail implique généralement des paiements mensuels plus élevés mais offre des coûts globaux moins élevés si l'objectif est de devenir propriétaire. La location, quant à elle, offre des paiements mensuels moins élevés mais une valeur résiduelle plus importante si le vélo est acheté à la fin. Les deux options comprennent des services utiles tels que l'entretien et l'assurance.

Vous trouverez ci-dessous une comparaison détaillée des principaux aspects du leasing et de la location de vélos afin de vous aider à prendre une décision éclairée.

Ce tableau devrait vous aider à clarifier les distinctions entre le leasing et la location de vélos, vous permettant ainsi de choisir la meilleure option en fonction de vos besoins financiers et opérationnels.

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